Conseil Municipal du 20 septembre 2013




DELIBERATIONS

13 - Santé et Handicaps


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2013-196Présentation du rapport d'activité du Syndicat Intercommunal des Centres de Pédagogie et de Réadaptation Pour Handicapés (SICPRH) pour l'année 2012 - Délibération - Annexe - Annexe

19 - Juridique et Patrimoine


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2013-188Classement des parties communes du lotissement « Les Parcs de la Madeleine II » - Délibération - Annexe
Ville-2013-189ZAC de l'Aulnoy - Convention de rétrocession des lots Mb et Nb - Délibération - Annexe - Annexe
Ville-2013-190ZAC Centre Gare - ilot C - Désaffectation et déclassement d'une emprise d'1 m² - Délibération - Annexe
Ville-2013-191Transfert de biens en liaison avec les transferts de compétence - Restitution par la Communauté d'Agglomération Marne et Chantereine à la Commune des locaux de la bibliothèque Georges Brassens - Délibération
Ville-2013-202Rétrocession du bail commercial au 22 avenue de la Résistance - Délibération

1 - Conseil Municipal


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2013-180Installation d'un nouveau conseiller municipal dans ses fonctions - Délibération

21 - Personnel


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2013-198Modification du tableau des effectifs - Délibération - Annexe
Ville-2013-199Convention avec le Centre de Gestion de Seine-et-Marne relative à l'organisation des concours et examens professionnels pour l'année 2014 - Délibération - Annexe

22 - Restauration municipale


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2013-192Avenant n° 3 à la convention avec le Ministère de l'Economie, des Finances et de l'Industrie pour l'accueil de leurs agents au self municipal - Délibération - Annexe
Ville-2013-193Avenant n° 6 à la convention avec la Communauté d'Agglomération Marne et Chantereine pour l'accueil des agents communautaires au self municipal - Délibération - Annexe
Ville-2013-194Nouveaux tarifs pour les agents municipaux au self municipal - Délibération

24 - Affaires Culturelles


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2013-195Modification du règlement intérieur du Centre d'Arts Plastiques - Délibération

25 - Communication


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2013-200Communication des marchés pris par Monsieur le Maire en application de la délégation accordée par le Conseil Municipal - Délibération - Annexe
Ville-2013-201Communication des décisions prises par Monsieur le Maire en application de la délégation accordée par le Conseil Municipal - Délibération

2 - Finances


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2013-183Budget Supplémentaire 2013 - Délibération

30 - Réseau de Chaleur Géothermal


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2013-185Présentation du rapport d'activité du Syndicat Mixte de Géothermie de Chelles (SMGC) pour l'année 2012 - Délibération - Annexe - Annexe

33 - Intercommunalité


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2013-182Présentation du rapport d'activité de la Communauté d'Agglomération Marne et Chantereine pour l'année 2012 - Délibération - Annexe - Annexe

35 - Urbanisme


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2013-187Approbation de la 3ème modification du P.L.U. - Délibération

37 - Environnement Urbain


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2013-186Présentation du rapport d'activité du Syndicat Intercommunal pour le Gaz et l'Electricité en Ile-de-France (SIGEIF) pour l'année 2012 - Délibération - Annexe - Annexe

42 - SYMVEP


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2013-197Présentation du rapport d'activité du SYndicat Mixte de Vidéocommunication de l'Est Parisien (SYMVEP) pour l'année 2012 - Délibération - Annexe - Annexe

4 - Ecologie Urbaine


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2013-184Adhésions au Syndicat des Eaux d'Ile-de-France (SEDIF) des communautés d'agglomérations Plaine Commune et Le Parisis pour les territoires de Saint-Ouen et Bessancourt, Franconville, Sannois et Taverny - Délibération