Conseil Municipal du 20 septembre 2013
DELIBERATIONS
13 - Santé et Handicaps
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
Ville-2013-196 | Présentation du rapport d'activité du Syndicat Intercommunal des Centres de Pédagogie et de Réadaptation Pour Handicapés (SICPRH) pour l'année 2012 - Délibération - Annexe - Annexe |
19 - Juridique et Patrimoine
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
Ville-2013-188 | Classement des parties communes du lotissement « Les Parcs de la Madeleine II » - Délibération - Annexe | ||
Ville-2013-189 | ZAC de l'Aulnoy - Convention de rétrocession des lots Mb et Nb - Délibération - Annexe - Annexe | ||
Ville-2013-190 | ZAC Centre Gare - ilot C - Désaffectation et déclassement d'une emprise d'1 m² - Délibération - Annexe | ||
Ville-2013-191 | Transfert de biens en liaison avec les transferts de compétence - Restitution par la Communauté d'Agglomération Marne et Chantereine à la Commune des locaux de la bibliothèque Georges Brassens - Délibération | ||
Ville-2013-202 | Rétrocession du bail commercial au 22 avenue de la Résistance - Délibération |
1 - Conseil Municipal
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
Ville-2013-180 | Installation d'un nouveau conseiller municipal dans ses fonctions - Délibération |
21 - Personnel
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
Ville-2013-198 | Modification du tableau des effectifs - Délibération - Annexe | ||
Ville-2013-199 | Convention avec le Centre de Gestion de Seine-et-Marne relative à l'organisation des concours et examens professionnels pour l'année 2014 - Délibération - Annexe |
22 - Restauration municipale
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
Ville-2013-192 | Avenant n° 3 à la convention avec le Ministère de l'Economie, des Finances et de l'Industrie pour l'accueil de leurs agents au self municipal - Délibération - Annexe | ||
Ville-2013-193 | Avenant n° 6 à la convention avec la Communauté d'Agglomération Marne et Chantereine pour l'accueil des agents communautaires au self municipal - Délibération - Annexe | ||
Ville-2013-194 | Nouveaux tarifs pour les agents municipaux au self municipal - Délibération |
24 - Affaires Culturelles
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
Ville-2013-195 | Modification du règlement intérieur du Centre d'Arts Plastiques - Délibération |
25 - Communication
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
Ville-2013-200 | Communication des marchés pris par Monsieur le Maire en application de la délégation accordée par le Conseil Municipal - Délibération - Annexe | ||
Ville-2013-201 | Communication des décisions prises par Monsieur le Maire en application de la délégation accordée par le Conseil Municipal - Délibération |
2 - Finances
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
Ville-2013-183 | Budget Supplémentaire 2013 - Délibération |
30 - Réseau de Chaleur Géothermal
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
Ville-2013-185 | Présentation du rapport d'activité du Syndicat Mixte de Géothermie de Chelles (SMGC) pour l'année 2012 - Délibération - Annexe - Annexe |
33 - Intercommunalité
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
Ville-2013-182 | Présentation du rapport d'activité de la Communauté d'Agglomération Marne et Chantereine pour l'année 2012 - Délibération - Annexe - Annexe |
35 - Urbanisme
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
Ville-2013-187 | Approbation de la 3ème modification du P.L.U. - Délibération |
37 - Environnement Urbain
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
Ville-2013-186 | Présentation du rapport d'activité du Syndicat Intercommunal pour le Gaz et l'Electricité en Ile-de-France (SIGEIF) pour l'année 2012 - Délibération - Annexe - Annexe |
42 - SYMVEP
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
Ville-2013-197 | Présentation du rapport d'activité du SYndicat Mixte de Vidéocommunication de l'Est Parisien (SYMVEP) pour l'année 2012 - Délibération - Annexe - Annexe |
4 - Ecologie Urbaine
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
Ville-2013-184 | Adhésions au Syndicat des Eaux d'Ile-de-France (SEDIF) des communautés d'agglomérations Plaine Commune et Le Parisis pour les territoires de Saint-Ouen et Bessancourt, Franconville, Sannois et Taverny - Délibération |